- TK DIAG -

Diagnostics Immobiliers
Nice et sa région

Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://tkdiag.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : M. Thomas Krieger
Entrepreneur indépendant (SIRET  488 199 357)
112, rue de Roquebillière
06300 Nice

Responsable publication : M. Thomas Krieger
Mail : TKdiag06@gmail.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Delbrayelle Jean-Paul – contact@facili-web.fr
Agence Facili-web.fr

Hébergeur :  O2switch
Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand 
04 44 44 60 40
Crédits :
Logo et illustration : Adobe Photostock
Autres photos Pixabay, freepik

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://tkdiag.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://tkdiag.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par mme Laurie Simonet-Benaïm, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://tkdiag.frest mis à jour régulièrement par M. Thomas Krieger. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site https://tkdiag.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

M. Thomas Krieger s’efforce de fournir sur le site https://tkdiag.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ou qui saisissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://tkdiag.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://tkdiag.fr donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. De ce fait aucune donnée sur ce site n'est contractuelle.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

M. Thomas Krieger est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : M. Thomas Krieger.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

M. Thomas Krieger ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://tkdiag.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

M. Thomas Krieger ne ne pourra également pas être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site https://tkdiag.fr.

NOTRE ENTREPRISE

TKDIAG
112, rue de Roquebillière
06300 Nice
Tél : 06 09 06 92 03

Siret : 488 199 357 00051

Tous droits réservés - TK DIAG - 
2024